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Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CC…
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Quiberon Marché divisé en 3 lots : - lot 1 : Responsabilité et risques annexes - lot 2 : Flott…
Groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS du Mesnil-Esnard
Predmetom zákazky je poskytovanie poisťovacích služieb na obdobie 48 mesiacov od nadobudnutia účinnosti rámcových dohôd a to v rozsahu: - Poistenie majetku a zodpovednosti za škodu…
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DE SAINT-PAUL-LES-DAX ET SON CCAS
7 lots détaillés dans les documents de la consultation (règlement de la consultation et DCE)
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Cou…
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE
Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France
Marché d'assurances IARD et risques statutaires
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection…
Le présent marché a pour objet les prestations de services d’assurance pour l’Université de Lille.
MP2026-4-ASSURANCE 2027-2029 Prestation de services d'assurances Lot unique: risque statutaires- code CPV 66512000-2 Pour la commune de la BERNERIE EN RETZ 44760
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription d'un contrat d'assurance Frais de Santé
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier…
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du cod…
Marché de renouvellement
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