L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin d'aider ses agents à préserver leur intégrité physique dans la réalisation des tâches qui leur sont confiées, le Département souhaite organiser différentes formations axées sur la sécurité des agents au travail. Le lot n°9 dont l'objet est la formation pour le travail en sécurité élagage et espaces verts fait partie d'un ensemble de 9 lots d'accords-cadres de formations à destination des agents du Département. Les lots ont été attribués précédemment et le lot n°9 est relancé suite à une évolution du besoin du Département