Les précisions sur l'objet, le contexte et les caractéristiques de la consultation figurent dans le Règlement de la phase Candidature. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires